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 Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.

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MessageSujet: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Sam 24 Mar - 20:30

S'lut à tous.

Suite à l'nnonce officiel dimanche à la composante C.H.A.O.S. le débat des status est ouvert.

Vous les trouverez sur BACorpADMIN (Site administratif). Actuellment aucun article n'est figé.

Vous pouvez apporter des observations. Lorsqu'un article sera figé vous serez informeé.

Dragonrouge91.
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pedro
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Dim 25 Mar - 6:47

lu et approuvé Wink

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banban tebê A a écrit:
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Dim 1 Avr - 3:15

Bon visiblement il n'y a commentaire à part celui de Pedro. Alors je vais faire une expérience :

Je vous mets le lien directment on va voir...

http://dragonrouge91.free.fr/projetasso.html

DR91
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Tonin
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Lun 2 Avr - 13:56

Lu et approuvé aussi
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Lun 2 Avr - 14:21

cheers Approuvé
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Lun 2 Avr - 20:36

Arf les fainéants ils n'avaient pas envie de chercher la section et l'adresse du Site BACorpADMIN ^^ Ils atendaient que je mettet le lien directement...

(Merci de ne pas pourrir le sujet davantage après ce comentaire).

Vos réponses sont prises en compte. Je vous tiens informé sur l'évolution éventuelle et le verouillage des articles.

DR91.
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Mer 11 Avr - 23:35

La nouvelle Charte est en ligne sur lBACorpADMIN :

http://dragonrouge91.free.fr/charte.html

Bonne lecture.

DR91

PS : aucun commentaire sur les couleurs c'est pour que les administrateurs puissent trouver les changeents inter-versions plus facilement.
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pedro
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Jeu 13 Sep - 13:16

On entend plus beaucoup parler de la possibilité pour la BAC de passer en statut associatif.

Voila donc je déterre le topic pour savoir un peu où en est l'avancée des "travaux".(si on pouvait éventuellement se donner une date butoire pour passer en statut associatif...)

Je me demandais aussi si il ne serait pas éventuellement nécessaire d'ouvrir un compte bancaire au nom de l'asso (dans n'importe quelle banque on s'en tape là n'est pas la question) pour gérer les cotisations des membres, les achats de répliques à prêter et toussa...

C'est juste une supposition me lyncher pas si vous êtes pas d'accord Crying or Very sad

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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Jeu 13 Sep - 13:43

Si si je vais bouffer du Pedro moi ^^

Alors c'est vrai que l'on en a pas trop parlé mais les status ont été ratifiés par les membres du conseils de Gestion. Les statuts seront sous peu de temps déposés en préfecture par Hussard. Mais la préfecture de Dijon a des horaires vraiment très particuliers ce qui ne nous facilite pas la tâche.

Les status définitifs sont ceux visibles en ligne sur notre site Internet.

DR91.
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Jeu 13 Sep - 13:47

dragonrouge91 a écrit:
les membres du conseils de Gestion
C quoi ca ? scratch
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Jeu 13 Sep - 13:49

Article 11 : Réunion du Conseil de Gestion :

Le Conseil de Gestion se compose d'un président, d'un vice-président, d'un secrétaire et d'un trésorier.
Le président, le vice-président, le secrétaire, le secrétaire adjoint, le trésorier sont nommés pour 1 années à la majorité absolue des membres du Conseil. Ils sont rééligibles.
Au moins la moitié des membres doivent être présents pour que le conseil d'administration puisse délibérer valablement.
Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Article 12 : Réunion du Conseil de la Corporation

Le Conseil de la Corporation se compose des membres du Conseil de Gestion, ainsi que de l'ensemble des leaders d'équipe/d'unité.
Il est présidé par le président du Conseil de Gestion.
Au moins la moitié des membres doivent être présents pour que le Conseil de la Corporation puisse délibérer valablement.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. Een cas de partage, la voix du président du Conseil de Gestion est prépondérante.

Source : http://bacorporation.free.fr/pres_Statuts.html

DR91 Wink
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Jeu 13 Sep - 17:51

ok, pas taper ^^

J'avais pas lu Razz
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V'Ger
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Mar 25 Sep - 23:59

2 ou 3 petites remarques personnelles, non exhaustives :

Citation :
Article 10 : Administration :

L'association est dirigée par un Conseil de Gestion, composé de :

President: Mr Vincent AMAR-SENGER
Vice-president: Mr Matthias BARROT
Trésorier: Mr Sylvain LANOÉ
Secrétaire: Mr Marc CHARPENTIER

Le premier Conseil de Gestion qui assurera l'administration de cette association sera voté lors de l'Assemblée Générale Constitutive qui aura lieu le XX/XX/XXXX. L’Assemblée Générale renouvellera le Conseil de Gestion tous les ans. Le Conseil de gestion se compose de 4 élus. Ne peuvent être élus au Conseil de Gestion que les membres fondateurs.

En cas de décès ou de démission d'un membre du Conseil, le Conseil de Gestion nomme provisoirement son remplaçant ou propose le poste à un membre actif dont les fonctions expireront lors de la prochaine Assemblée Générale.

Je trouve cette article incohérent. Je m'explique.

En vertu de l'article 5 des présents statuts, sont définis de façon nominative 4 membres fondateurs définitifs et exclusifs. Il est en outre précisé qu'ils prennent part au Conseil de Gestion.

Toutefois, le présent article définit, et même redéfinit les quatre mêmes personnes physiques comme seuls membre du conseil de Gestion, et précise que seul les membres fondateurs peuvent être élus et que ce conseil se compose de quatre membre.

De cet article, on tire deux conséquences immédiates :
Le Conseil est fixe, les quatres personnes sus-cités en sont les membres à vie. Il est en outre impossible que l'une d'entre-elle quitte le conseil, ou qu'une autre personne y entre, le statut de membre fondateur n'étant pas octroyable en l'état et nécessaire pour le statut de membre du conseil de gestion.

En l'occurrence le pouvoir de modification par vote de l'assemblée est nul et sans effet.

Seule une modification statutaire prononcée par l'Assemblée Générale peut modifier cet état de fait, en modifiant la composition statutaire du conseil de Gestion.


Citation :
Article 11 : Réunion du Conseil de Gestion :

Le Conseil de Gestion se compose d'un président, d'un vice-président, d'un secrétaire et d'un trésorier.

Le président, le vice-président, le secrétaire, le secrétaire adjoint, le trésorier sont nommés pour 1 années à la majorité absolue des membres du Conseil. Ils sont rééligibles.
Au moins la moitié des membres doivent être présents pour que le conseil d'administration puisse délibérer valablement.
Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

L'article traite des modalités de réunion du conseil.
Pourtant, son 1er paragraphe traite a nouveau de sa composition, le mettant ainsi en conflit statutaire avec l'article 10.


Citation :
Article 13 : Assemblée Générale ordinaire :

A. Le Conseil de Gestion se réunit une fois par an et chaque fois qu'il est convoqué par le Président à son initiative ou sur demande d'au moins la moitié des membres du Conseil de Gestion.

B. Le Conseil de la Corporation se réunit une fois par an et toutes les fois qu'il est convoqué par le président à son initiative ou sur demande d'au moins la moitié des leaders d'équipe/d'unité.
Il comprend tous les leaders d'équipe/unité, ou, cas de force majeur, un tiers porte-parole désigné par eux-mêmes.

Les décisions sont prises à la majorité absolue. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Même incohérence, l'article doit traiter les modalités rassemblement de l'assemblée générale ordinaire. Mais ses paragraphes traitent du rassemblement des conseils de gestion et de la corporation.
Le rassemblement de l'assemblée générale n'est pas traité.


Citation :
Article 14 : Assemblée Générale extraordinaire :

Si besoin est, ou sur demande d'un tiers au moins des leaders d'équipe/d'unité, le président du Conseil de la Corporation peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités de l'article douze.

Vide statutaire. Les modalités sont reportés a l'article 12, mais ce dernier ne les traite pas.
Les modalités de rassemblement d'AG doivent être les modalités de rassemblement de la totalité des adhérents de l'association, traitant au minimum les prérequis, le temps de convocation, le mode de convocation. Au mieux, les conditions temporelles d'ODJ, lieu, quorum.


Citation :
Article 15 : Rémunération :

Aucune forme de rémunération n'est prévue à quelque titre que ce soit.

Légèrement inutile. Le contraire serait en conflit avec l'article 1 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association. Mais ça n'est pas très important. Wink
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Mer 26 Sep - 0:55

La réfection des statuts est engagée. L'article 10 pour l'instant ne devrait pas être modifié.

Si tout le monde éxaminait aussi soigneusement les status ce sera pas un mal bien au contraire. alien

Merci @ toi Erkethan

DR91.
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Sam 17 Nov - 20:07

Bonjour,

voici les Status achevés

http://dragonrouge91.free.fr/DIVERS/Statuts%20BACorp%20remani%c3%a92.pdf

il remplacent les versions bêtas affichées sur les sites BACorpADMINv.I et BACorpPUBLICv.IV

Je remercie chaleuresement V'Ger pour son entière colaboration.

DR91.
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Lun 19 Nov - 19:52

En regard des articles 8 à 12 (dailleurs j'invite tout le monde a les lire attentivement), je trouve anormal que 4 personnes (dont 2 qu'on ne voit jamais ou presque) puissent faire la pluie et le beau temps comme ils le veulent sur le forum et le site.

Je rappelle que ces 2 "modes de communication" sont les principaux (voir les seuls) que la BACorp a pour communiquer avec ses membres.


Explications :
Les membres fondateurs : "Ils ont également administration sur l'intégralité des moyens de communication virtuels de l'association."
Or, suivant l'article 8 et 12, il n'est pas possible d'être membre fondateur sans être dans la liste "de départ" des membres fondateurs.
Définition du mot "agrément" pour ceux qui ne la connaissent pas : http://fr.wikipedia.org/wiki/Agr%C3%A9ment


Après ca, si vous trouvez ca normal, laissez moi me friter seul avec ces méssieux. Sinon, REAGISSEZ bordel ! Le manque de "retour" positif ou négatif est le meilleur bouclier qu'ils ont trouvés pour ne pas écouter les autres (moi en particulier).
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Lun 19 Nov - 20:03

Autre chose de moins "réactionnaire" :
Le nombre de portes-paroles d'une composante devrait être calculé en fonction du nombre de personnes que contient cette composante et au nombre de composante. Histoire d'avoir une égalité par rapport au nombre de personnes représentés (faute d'en avoir une par rapport au membres fondateurs Surprised ).
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Lun 19 Nov - 20:18

Je suis assez d'accord avec Cethy sur l'idée de faire une représentation proportionnelle des composantes au conseil de la corporation, vu que c'est l'organe qui apparament prendra les décisions les plus importantes, ca permettrait d'équilibrer face aux membres fondateurs et au membres du conseil de gestion.
Sinon personnellement je ne suis pas trop dérangé par le fait que les membres fondateurs puissent y siéger, après tout ils ont créé la Bacorp... Very Happy

A par ca je pense kil faudrait repréciser dans l'art. 36 ke les fondateurs y siegent.

Et enfin préciser les modalités de désignation des membres du conseil de gestion (par exple dans l'article 25) parce que ca napparait pas clairement a mon (humble) avis de juriste trop balaise afro
lol!
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Lun 19 Nov - 20:35

il faut que la BAc au niveau associatif soit gérer par des personne responsable et élues au près de tous comme il se doit au sein d'une vrai asso loi 1901.


pour les membres fondateurs ( dans l'optique ou ils n'occuperaient pas un post du bureau) je pense qu'il est clair qu'il on droit de garder un avis consultatif et une ligne de conduite ( ex: conseil constitutionnel) et de valider ou invalider certaine décision.

Je rejoint Cethy sur le fait que seul Hussard et DragonRoug91 sont régulièrement présent. pour Ayen 77 il est la occasionelement et pour Matt n'en parlons pas (je sais que c'est une obligation pro , mais bon)

Loin de moi l'envie de ne pas voir l'asso se faire, mais il faut prendre en compte le fait que malgré un gros investissement de votre par a tout les deux il faut pouvoir avoir un bureau élu par tous et non un conseil de gestion pré déterminé.

en tout cas le travail que toi et dragon avez fourni et votre investissement constent au sein de la corpo sera reconnu et confirmé au moment d'un éventuel vote, mais pour nos deux amis éloignés je suis désolé mais non ca passe pas de se côté.


sinon pour les composantes pourquoi pas un ratio proportionnel de repésentant, mais après faut pas que ca tombe dans un truc genre assemblée nationale avec des histoires qui pourriraient l'mbiance et que ca soit constructif pour l'asso et non des débats stéril.

voila pour moi.
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MessageSujet: re   Lun 19 Nov - 21:03

Cethy -[BT@]- a écrit:



Après ca, si vous trouvez ca normal, laissez moi me friter seul avec ces méssieux. Sinon, REAGISSEZ bordel ! Le manque de "retour" positif ou négatif est le meilleur bouclier qu'ils ont trouvés pour ne pas écouter les autres (moi en particulier).




Toi tu confonds allègrement, et sans nuances, "écouter" et "me donner raison". Si tu veux qu'on déballe les petits chantages dont tu es l'auteur en privé, on s'en fera une joie. Afin d'éviter cela je te conseille une nouvelle fois de te calmer et de prendre du recul. Merci.


Et je ne suis pas le seul à le constater depuis déja un moment...
Je locke en attendant le retour au calme.

Hussard.

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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Mer 21 Nov - 22:20

bon je vais défendre mon cas !

D'accord, voyant l'accès à internet que j'ai, je suis peu présent sur le forum.
D'accord aussi, que sur les seules fois où je regarde le forum je fait en sorte que l'on voi peu mon passage.
D'accord toujours, que vu le grade de secrétaire qui m'a été octroyé, pour vous (céthy et JC) je suis vraiment pas fait pour ce poste.
D'accord encore, que vu le point du point de vue de Céthy et JC que d'après eux je n'aurais pas le caractère, et "les épaules", d'endosser mon rôle.

par rapport à tout ces propos je peu juste dire que je m'excuse d'avoir été si peu sur le forum et aussi que pour mon rôle de secrétaire, je n'ai rien fait paraître sur le forum mais avec dragon rouge on a déjà préparé certain projet qui visé amélioré mon futur travail de secrétaire .

Aussi, pour information, j'ai participé à la conception du logo de la bacorp, du sabac, du drapeau, et d'autre projet.

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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Dim 25 Nov - 19:48

Réouverture.

DR91.
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Mar 15 Jan - 17:32

Je relance le sujet avec l'éternelle question.... Où en est on???

Un peu de transparence serait le bienvenue.

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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Mar 15 Jan - 19:41

Les status on été modifiés ce week-end j'ai pas eu le temps de les remettre en ligne encore.

[EDIT] : http://dragonrouge91.free.fr/DIVERS/Statuts%20BACorp%20Constitutifs.pdf

DR91.
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Mar 12 Fév - 21:22

Je m'excuse pour le foirage au niveau du PDF précédent, mais jouer à l'apprentit chimiste avec Acrobat ça n'était pas la meilleure idée. (Même moi en IDF je ne pouvais pas toucher au fichier^^)

Voici donc la verison de travail finale que je ratifierai avec Hussard samedi si tout se passe bien.

Cliquez sur le lien du post du dessus.

Bien cordialement

DR91
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MessageSujet: Re: Statuts Associatifs en évaluation version Bêta.   Aujourd'hui à 22:09

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